Editeur du site

SAS RHEATIS
18 Rue de Vienne
75008 Paris
Tél : 01.42.94.12.40
Site internet : http://www.rheatis.com
Contact : contact@rheatis.com

Le site rheatis.com est la propriété de SAs RHEATIS au capital de 30 000 euros, R.C.S. Paris 538015488
Code NAF 7022Z
N° de déclaration d’activité – N° Formateur : 11 75 47 825 75
N° de TVA intracommunautaire FR 38 538 015 488

Propriété intellectuelle

Les marques et les logos figurant sur ce site sont des marques déposées. L’ensemble des textes, graphismes, icônes, logos, marques, et plus généralement l’ensemble des éléments composant ce site et le site lui-même ne peuvent, conformément à l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l’objet d’une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la société.

Responsabilité

Les informations communiquées sur le site rheatis.com sont fournies à titre indicatif, elles sont non-contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de la société. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. La responsabilité de la société Rheatis ne saurait être engagée pour :
– l’impossibilité d’accéder au site www.rheatis.com,
– les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.

Informatique et Libertés

Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont uniquement destinées à la communication de la société Rheatis. Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins commerciales. Conformément aux lois « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 et n° 2004-801 du 6 août 2004, ce site a fait l’objet d’une déclaration à la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés. Conformément aux dispositions des lois « Informatique et Libertés » susvisées, toute personne ayant laissé ses coordonnées ou autres informations nominatives sur le site dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’information ou de suppression des données nominatives la concernant à l’adresse suivante, par courriel : contact@rheatis.com .
Le site rheatis.com contient des liens hypertextes permettant l’accès à des sites qui ne sont pas édités par la société Rheatis. En conséquence, cette dernière ne saurait être tenue pour responsable du contenu des sites auxquels l’internaute aurait ainsi accès. La création de liens hypertextes vers le site rheatis.com doit faire l’objet d’une autorisation préalable de l’éditeur.

CREDITS INTERNET

Gestion de projet et rédaction
Pierre-Louis VINCENS